| Une autre date ? Un autre lieu ? Accédez au formulaire ou téléphonez au 02 40 53 63 44 |
| |
|
|
|
|
Vous êtes dans la rubrique
» Mentions légales |
|||||
|
|||||
Editeur du site Le site Internet ospharm-formation.com est un site édité par : OSPHAREA, Société Anonyme Coopérative à capital variable, Siège social : FIDEA, 7 allée Alphonse Fillion, BP 22417, 44124 VERTOU Cedex, Immatriculée au RCS de NANTES sous le numéro 321 078 727, Organisme de formation déclaré sous le numéro 52 44 05564 44. Numéro de TVA intracommunautaire : FR 321078272 Tel: 02.40.53.63.44 Responsable du Site Le directeur de la publication est Philippe COMTE. Hébergement Les données informatiques du présent site sont hébergées par l’entreprise suivante : NOVO MUNDI Immeuble Delta, 40 rue du Bignon, 35510 CESSON SEVIGNE Tel: 02.99.86.05.09 Conception et réalisation CADMIUM - 2 cours de Chazelles, 56100 LORIENT. Propriété intellectuelle Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par OSPHAREA. Les dessins sont des modèles déposés. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. (Crédit photos : www.fotolia.fr) Contenu – Liens OSPHAREA se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu du Site. Toute mise en place de lien avec le Site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite d’OSPHAREA. Accès au site Après acceptation du contrat souscrit par le client, personne physique ou morale, OSPHAREA attribuera, en fonction des besoins et des caractéristiques techniques de celui-ci : - soit des codes d'accès et mots de passe pour tous les utilisateurs désignés par le client, à caractère personnel, confidentiel et intransmissible ; - soit un accès par reconnaissance de l'adressage IP du réseau du client. Tout changement de ces modalités, à la demande du client, est soumis à expertise préalable par OSPHAREA. Exclusion de responsabilité Ospharea ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'utilisation de ce site. Nous mettons tout en œuvre pour limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Certaines données ou informations présentes sur ce site peuvent notamment ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d'erreurs. Nous ne pouvons dans ce cas vous garantir que le service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. Ospharea décline également toute responsabilité en cas de transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l'Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l'utilisateur. De même Ospharea ne prend aucun engagement concernant les sites auxquels il donne accès au travers de son site, et en particulier ne saurait être responsable de leur contenu. Par ailleurs les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'utilisateur, et notamment ceux liés à l'existence de virus ou de tout autre parasite de nature destructive. Par ailleurs, l’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des codes d’accès, mots de passe de toute sorte et de toute nature qui lui sont attribués par OSPHAREA ; partant, celui-ci s’engage en cas de perte des codes d’accés et/ou mots de passe attribués, à en informer sans délai et par écrit OSPHAREA qui lui attribuera en retour de nouveaux codes d’accés et/ou mots de passe ; à défaut, tout accès et toute utilisation de ces moyens d’identification qui lui sont strictement personnels et doivent rester strictement confidentiels, seront réputés avoir été réalisés par l’utilisateur lui-même ; en tout état de cause, OSPHAREA ne sera tenue responsable de l’utilisation frauduleuse par un tiers, des codes d’accés et/ou des mots de passe attribués. Protection des informations Les informations recueillies par le biais des formulaires ont pour seuls destinataires OSPHAREA et son personnel, et ne seront pas divulguées à des tiers. Les informations collectées par les formulaires présentent un caractère soit facultatif, soit obligatoire ; dans ce dernier cas, l’utilisateur est informé de ce qu’elles constituent pour OSPHAREA le minimum qui lui est nécessaire pour traiter l'information et assurer ses services. Cookies L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à l’enregistrement des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent OSPHAREA à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation. Droit d'accès et de modification des données personnelles Les droits d'opposition, d'accès et de rectification respectivement prévus aux articles 38, 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'exercent auprès de : OSPHAREA, FIDEA, 7 allée Alphonse Fillion, BP 22417, 44124 VERTOU Cedex, Déclaration CNIL Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l’objet de la déclaration n° 763750 auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Loi – Litiges Tout différend relatif au Site sera exclusivement régi par le droit français et les tribunaux de Nantes seront seuls compétents. Dysfonctionnement Vous avez constaté un dysfonctionnement ? Nous sommes à votre écoute à contact équipe formation |
|||||